Ce site fonctionne et est hébergé par O2Switch
Logiciel et hébergeur
Ce site est la propriété du Comité Histoire & Patrimoine de Montluel, dont le siège social se situe:
Tour Carré, Promenade des Tilleuls – 01120 MONTLUEL.
Il relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. En application du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du Comité Histoire & Patrimoine de Montluel.
Ce site Internet (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Éditeur
Les informations mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à histoireetpatrimoinedemontluel@outlook.fr.
Contenu
Les photographies publiées sur ce site ont été prises par des membres du Comité, Jetlag Studio et M-Art Photographie.